Conseil Municipal du 04 mars 2025




DELIBERATIONS

Hors commission


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2025/001Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 21 novembre 2024 - Délibération - Annexe11/03/202511/03/2025
2025/002Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 05 décembre 2024 - Délibération - Annexe11/03/202511/03/2025
2025/003Attribution d'une aide d'urgence en vue de soutenir les victimes du cyclone Chido à Mayotte - Délibération - (sans annexe)11/03/202511/03/2025
2025/004Plan de formation pour l'année 2025 - Délibération - Annexe11/03/202511/03/2025
2025/005Mandat confié au CIG petite couronne pour la conclusion d'un contrat groupe assurance des risques statutaires - Délibération - (sans annexe)11/03/202511/03/2025
2025/006Participation aux dépenses d'achat d'équipements dédiés aux agents en situation de handicap - Délibération - (sans annexe)11/03/202511/03/2025
2025/007Recrutement et rémunération des agents participant au recensement INSEE de la population - Délibération - (sans annexe)11/03/202511/03/2025
2025/008Acquisition par la Ville des parcelles AR 318 , AT 594 et AT 595 sises 68 rue Aristide Briand - Délibération - Annexe - Annexe11/03/202511/03/2025
2025/009Acquisition par la Ville de la parcelle AI 245 sise 39 avenue de Coeuilly - Délibération - Annexe11/03/202511/03/2025
2025/010Acquisition par la Ville de la parcelle AH 480 sise 83 rue de Bry - Délibération - Annexe - Annexe11/03/202511/03/2025
2025/011Projet d'extension du parc Corot - approbation de l'opération et sollicitation des aides financières - Délibération - Annexe11/03/202511/03/2025
2025/012Adhésion à l'association A.R.B.R.E.S et labélisation ' Arbre remarquable en France ' pour le ginkgo biloba du parc Corot - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe11/03/202511/03/2025
2025/013Cession par la Ville d'une emprise de terrain nu lieudit "La Plaine des Bordes" rue de la Clairière - Délibération - Annexe - Annexe11/03/202511/03/2025
2025/014Abrogation et remplacement de la délibération n° 2024/049 du 3 juin 2024 portant sur la garantie d'emprunt accordée à la société Immobilière 3F - 37 bis - 41 route de la Libération - Délibération - Annexe - Annexe11/03/202511/03/2025
2025/015Règlement direct des sinistres "Responsabilité civile" en dessous du montant de la franchise - Délibération - (sans annexe)11/03/202511/03/2025
2025/016Prise en charge des frais de représentation - Délibération - (sans annexe)11/03/202511/03/2025
2025/017Attribution de subventions municipales aux associations - politique de ville/santé/prévention de la délinquance - Année 2025 - Délibération - (sans annexe)11/03/202511/03/2025
2025/018Attribution des subventions municipales aux associations pour l'année 2025 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe11/03/202511/03/2025
2025/019Approbation de la décision modificative 2025 n°1 - Délibération - Annexe11/03/202511/03/2025
2025/020Ajustement des crédits de paiement 2025 - Délibération - (sans annexe)11/03/202511/03/2025
2025/021Décisions prises en application de l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales - Délibération - (sans annexe)11/03/202511/03/2025