Conseil Municipal du 22 mai 2025




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2025/0222025-022-Approbation du procès-vebal de la séance du Conseil municipal du 4 mars 2025 - Délibération - Annexe27/05/202528/05/2025
2025/0232025-023-Présentation du rapport d'activité du syndicat mixte du secteur central du Val-de-Marne "Infocom'94" au titre de l'exercice 2023 - Délibération - Annexe27/05/202528/05/2025
2025/0242025-024-Présentation du bilan foncier de la Ville et du rapport d'activité de l'Etablissement public foncier d'Ile-de-France sur le territoire communal - Délibération - Annexe27/05/202528/05/2025
2025/0252025-025-Présentation des rapports d'activité des sociétés SODEXO et la MAISON BLEUE - Année 2022-2023 (DSP) - Délibération - Annexe27/05/202528/05/2025
2025/0262025-026-Approbation du tableau des emplois.PDF - Délibération - (sans annexe)27/05/202528/05/2025
2025/0272025-027-Convention d'adhésion à la mission d'intérim territorial - Délibération - (sans annexe)27/05/202528/05/2025
2025/0282025-028-Convention relative à la création du poste de chef de projet opérationnel pour la cité éducative du Bois l'Abbé entre Champigny-sur-Marne et Chennevières-sur-Marne - Délibération - (sans annexe)27/05/202528/05/2025
2025/0292025-029-Don de mobilier au profit d'associations canavéroises - Délibération - (sans annexe)27/05/202528/05/2025
2025/0302025-030-Convention relative à la constitution d'une servitude de passage de canalisation avec GRDF - parcelle AT 588 - Délibération - (sans annexe)27/05/202528/05/2025
2025/0312025-031-Approbation du projet d'aménagement d'un parking et d'un square - 55 avenue de la Gare - Délibération - (sans annexe)27/05/202528/05/2025
2025/0322025-032-Approbation de l'avenant à la cession par la Ville du terrain 2 rue Jean Moulin - Délibération - (sans annexe)27/05/202528/05/2025
2025/0332025-033-Désaffectation, déclassement et cession du terrain sis 1 rue Jules Viéjo et 8 rue du Général de Gaulle - Délibération - (sans annexe)27/05/202528/05/2025
2025/0342025-034-Attribution d'une garantie d'emprunt au bénéfice de la Société 1001 Vies Habitat - situés 40-44 route de la Libération à Chennevières-sur-Marne - Délibération - (sans annexe)27/05/202528/05/2025
2025/0352025-035-Décisions prises en aplication de l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales - Délibération - (sans annexe)27/05/202528/05/2025

Hors commission


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2025/022Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 04 mars 2025 - Délibération - Annexe28/05/2025
2025/023Présentation du rapport d'activité du syndicat mixte du secteur central du Val-de-Marne ' Infocom'94 ' au titre de l'exercice 2023 - Délibération - Annexe28/05/2025
2025/024Présentation du bilan foncier de la Ville et du rapport d'activité de l'Établissement Public Foncier d'Ile-de-France sur le territoire communal - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe28/05/2025
2025/025Présentation des rapports d'activité des sociétés SODEXO et LA MAISON BLEUE - Année 2022-2023 (DSP) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe28/05/2025
2025/026Approbation du tableau des emplois - Délibération - Annexe28/05/2025
2025/027Convention d'adhésion à la mission d'intérim territorial - Délibération - Annexe28/05/2025
2025/028Convention relative à la création du poste de Chef de projet opérationnel pour la Cité Educative du Bois l'Abbé entre Champigny-sur-Marne et Chennevières-sur-Marne - Délibération - Annexe28/05/2025
2025/029Don de mobilier au profit d'associations canavéroises - Délibération - (sans annexe)28/05/2025
2025/030Convention relative à la constitution d'une servitude de passage de canalisation avec GRDF - parcelle AT 588 - Délibération - Annexe28/05/2025
2025/031Approbation du projet d'aménagement d'un parking et d'un square - 55 Avenue de la Gare - Délibération - Annexe28/05/2025
2025/032Approbation de l'avenant à la cession par la ville du terrain 2 rue Jean Moulin - Délibération - Annexe28/05/2025
2025/033Désaffectation, déclassement et cession du terrain sis 1 rue Jules Viéjo et 8 rue du Général de Gaulle  - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe28/05/2025
2025/034Attribution d'une garantie d'emprunt au bénéfice de la Société 1001 VIES HABITAT - situés 40-44 route de la Libération à Chennevières-sur-Marne - Délibération - Annexe - Annexe28/05/2025
2025/035Décisions prises en application de l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales - Délibération - (sans annexe)28/05/2025